Csn de rattachement
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Csn de rattachement
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WebAug 29, 2024 · Le TZR a un établissement de rattachement. L’affectation en zone de remplacement s’accompagne d’un rattachement administratif dans un établissement qui gère la carrière du TZR : c’est lui qui installe le fonctionnaire, c’est par lui que transitent les courriers officiels, c’est le chef d’établissement du rattachement qui ... WebJun 29, 2024 · Dans le cas d'un salarié sortant de l'établissement en cours de mois, l'ensemble des rubriques " Date de fin de période de rattachement - S21.G00.78.003 " doit être renseigné sur la base de la date déclarée à la rubrique " Date de fin du contrat - S21.G00.62.001 ".
WebOct 13, 2024 · Lorsque deux organisations professionnelles d'employeurs ou deux organisations syndicales de salariés représentées à cette commission proposent une autre branche de rattachement, par demande écrite et motivée, le ministre consulte à nouveau la commission dans un délai de quinze jours à compter de la date de la première … Web34 minutes ago · Temblor hoy en Chile: de qué magnitud y dónde fue el último sismo en el país según el Centro Sismológico Nacional (CSN).
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